Certificat de conformité pour exportation ou importation
Re: Certificat de conformité pour exportation
Pour information ;
je viens de recevoir mon certificat de conformité européen pour ma v11.
Il m' a couté 150€, je l'ai obtenu rapidement en une semaine.
Il est arrivé à la maison par courrier. Je suis passé par http://www.motoguzzi.fr/motoguzzi/FR/fr ... ews18.html" onclick="window.open(this.href);return false; .
J'ai bien essayé d'immatriculer directement la moto mais il manquait quelques chiffres sur le numéro d'immatriculation europeen figurant sur la carte grise espagnole
Il ne me reste plus qu'à retourner à la préfecture pour valider tout ça.
je viens de recevoir mon certificat de conformité européen pour ma v11.
Il m' a couté 150€, je l'ai obtenu rapidement en une semaine.
Il est arrivé à la maison par courrier. Je suis passé par http://www.motoguzzi.fr/motoguzzi/FR/fr ... ews18.html" onclick="window.open(this.href);return false; .
J'ai bien essayé d'immatriculer directement la moto mais il manquait quelques chiffres sur le numéro d'immatriculation europeen figurant sur la carte grise espagnole
Il ne me reste plus qu'à retourner à la préfecture pour valider tout ça.
Modifié en dernier par Doumé LCS le lun. 10 nov. 2014, 09:58, modifié 1 fois.
Raison : Usage de la touche "Entrée" pour aérer le texte !...
Raison : Usage de la touche "Entrée" pour aérer le texte !...
Faire immatriculer une Moto Guzzi achetée en Allemagne
Parcours du combattant ?
Je louche sur une vieille guzzi de 1979 , mais c'est chez les teutons ....
Des conseils seront les bienvenus
Je louche sur une vieille guzzi de 1979 , mais c'est chez les teutons ....
Des conseils seront les bienvenus
Modifié en dernier par Doumé LCS le dim. 06 sept. 2015, 19:14, modifié 1 fois.
Raison : Sujet fusionné...
Raison : Sujet fusionné...
V11 "coppa Italia " et autres deux roues Italiens ...Ducati , Cagiva , Husqvarna ...et tutti quanti...
je ne suis pas prêt ! On roule ou on herborise ?
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- philmar
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Re: faire immatriculer une moto guzzi achetée en Allemagne
Je ne suis pas spécialiste mais je crois que pour l'immatriculer il va falloir produire le document d'homologation du fabricant.
Je crois qu'on peut l'obtenir moyennant quelques roros
Je crois qu'on peut l'obtenir moyennant quelques roros
Une Classic à nouveau dans le garage, une SP3 qui roulera peut être un jour, une CX500 à remettre en forme mais plus de chérie pour partager tout ça
Re: faire immatriculer une moto guzzi achetée en Allemagne
Chez les ritals ou chez l'importateur en France ?
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Re: Faire immatriculer une Moto Guzzi achetée en Allemagne
viewtopic.php?f=21&t=1623" onclick="window.open(this.href);return false;
Je fusionne donc ce sujet...
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- peyruque
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Re: Certificat de conformité pour exportation ou importation
déterrage du sujet
sur le site guzzi, il y a écrit ceci:
"Important :
L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que seuls les véhicules réceptionnés en France peuvent se voir délivrés un duplicata de certificat de conformité."
c'est à dire après avoir passé la frontière et dédouaner la moto?
sur le site guzzi, il y a écrit ceci:
"Important :
L’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que seuls les véhicules réceptionnés en France peuvent se voir délivrés un duplicata de certificat de conformité."
c'est à dire après avoir passé la frontière et dédouaner la moto?
Quand les types de 130 kilos disent certaines choses, ceux de 60 kilos les écoutent... ou pas!
- Mandello
- Le Doc !
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Re: Certificat de conformité pour exportation ou importation
Non, ça veut dire que si tu importes un véhicule d'un modèle X de type Z, il faut qu'une réception (homologation) existe en France (ou en Europe si >1995) pour pouvoir obtenir la copie du certificat de conformité, donc la possibilité d'immatriculer sans devoir procéder à une réception à titre isolé.
Des exemples pour comprendre:
- Tu trouves une Calif de 1982 au fond d'un garage dans la pampa espagnole. Le n° de série de cette Calif indique qu'elle est du même type que les Calif importées en France à l'époque. Guzzi te fournira le duplicata du certificat de conformité permettant de l'immatriculer.
- Si la même découverte est d'un type différent (exemple Calif spécifique au marché espagnol), Guzzi ne te délivrera pas de certificat de conformité.
La règle est légèrement différente si la bécane a été réceptionnée (homologuée) après 1995... A partir de 1996 un véhicule réceptionnée dans un pays de la CEE est automatiquement homologué dans tous les pays de la CEE (qu'il y ait été importé ou pas).
Si le pays d'où que tu importes le véhicule est hors CEE, pour avoir le certificat:
- Si avant 1996, il faut que son type ait été réceptionné en France.
- Si après 1995, il faut que son type ait été réceptionné dans un pays de la CEE.
Attention avec les pays européens qui ne sont pas membres de la CEE et qui ont parfois des types spécifiques... Si ça peut te rassurer, les Centauro, les Daytona, étaient spécifiques pour la Suisse, mais les V11 étaient identiques aux Types CEE
Des exemples pour comprendre:
- Tu trouves une Calif de 1982 au fond d'un garage dans la pampa espagnole. Le n° de série de cette Calif indique qu'elle est du même type que les Calif importées en France à l'époque. Guzzi te fournira le duplicata du certificat de conformité permettant de l'immatriculer.
- Si la même découverte est d'un type différent (exemple Calif spécifique au marché espagnol), Guzzi ne te délivrera pas de certificat de conformité.
La règle est légèrement différente si la bécane a été réceptionnée (homologuée) après 1995... A partir de 1996 un véhicule réceptionnée dans un pays de la CEE est automatiquement homologué dans tous les pays de la CEE (qu'il y ait été importé ou pas).
Si le pays d'où que tu importes le véhicule est hors CEE, pour avoir le certificat:
- Si avant 1996, il faut que son type ait été réceptionné en France.
- Si après 1995, il faut que son type ait été réceptionné dans un pays de la CEE.
Attention avec les pays européens qui ne sont pas membres de la CEE et qui ont parfois des types spécifiques... Si ça peut te rassurer, les Centauro, les Daytona, étaient spécifiques pour la Suisse, mais les V11 étaient identiques aux Types CEE
Modifié en dernier par Mandello le mar. 17 janv. 2017, 18:14, modifié 1 fois.
- Clochette
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Re: Certificat de conformité pour exportation ou importation
La morale de cette histoire est que tu ne peux pas acheter n'importe quoi
L'esprit c'est comme un parachute. Il n'est utile que s'il est ouvert.
- jihelge
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Re: Certificat de conformité pour exportation ou importation
Humm! je le dirais autrement Clochette, plutôt dans le genre : "beaucoup de bruit pour rien".
Il n'y a pas tant d'écart que ça entre un véhicule homologué dans un pays ou dans un autre, surtout dans une zone réduite comme la CEE. C'est avant tout très administratif tout ça.
et si on considère un véhicule antérieur à 1995 (donc soit une épave, soit une pièce de musée en devenir) ces atermoiements sont à pleurer plus quils ne sont à prêter à rire tout en même temps. Enfin il y a longtemps que la gente politique n'a plus honte de rien pour pondre des règlements et des lois absurdes.
Il n'y a pas tant d'écart que ça entre un véhicule homologué dans un pays ou dans un autre, surtout dans une zone réduite comme la CEE. C'est avant tout très administratif tout ça.
et si on considère un véhicule antérieur à 1995 (donc soit une épave, soit une pièce de musée en devenir) ces atermoiements sont à pleurer plus quils ne sont à prêter à rire tout en même temps. Enfin il y a longtemps que la gente politique n'a plus honte de rien pour pondre des règlements et des lois absurdes.
On ne voit bien qu'avec le cœur, l'essentiel est invisible pour les yeux
Une Moto Guzzi California 1100 EV de 24 ans, Une BMW R1100R de 32, Une Yamaha XV750 de 43 ans, une chatte de 12 ans, une épouse de Biiiiiiiiiiiiip
Site de Jihelgé
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- peyruque
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Re: Certificat de conformité pour exportation ou importation
merci alain
pour les v11, tu m'en avait déjà parlé,
mais l'énoncé sur le site porte à confusion.
pour les v11, tu m'en avait déjà parlé,
mais l'énoncé sur le site porte à confusion.
Quand les types de 130 kilos disent certaines choses, ceux de 60 kilos les écoutent... ou pas!