Les nouvelles plaques
Re: Les nouvelles plaques
Qui va enfin nous dire la vérité sur ces plaques à la con ?!
V11 "coppa Italia " et autres deux roues Italiens ...Ducati , Cagiva , Husqvarna ...et tutti quanti...
je ne suis pas prêt ! On roule ou on herborise ?
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- oufkerbi
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Re: Les nouvelles plaques
Texte de loi:
- arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0020237128" onclick="window.open(this.href);return false;
de la lecture avec une bonne prise de tête, agrémenté de nombreux liens dont celui-là qui te montre les dimensions réglementaires:
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... eFin=02986" onclick="window.open(this.href);return false;
- arrêté du 11 février 2015 modifiant l'arrété du 9 févreier 2009:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id" onclick="window.open(this.href);return false;
- arrêté du 6 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules:
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arre ... A/jo/texte" onclick="window.open(this.href);return false;
c'est pas compliqué tout est dit, faut juste lire le charabia législatif
- arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0020237128" onclick="window.open(this.href);return false;
de la lecture avec une bonne prise de tête, agrémenté de nombreux liens dont celui-là qui te montre les dimensions réglementaires:
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... eFin=02986" onclick="window.open(this.href);return false;
- arrêté du 11 février 2015 modifiant l'arrété du 9 févreier 2009:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id" onclick="window.open(this.href);return false;
- arrêté du 6 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules:
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arre ... A/jo/texte" onclick="window.open(this.href);return false;
c'est pas compliqué tout est dit, faut juste lire le charabia législatif
- Doumé LCS
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Re: Les nouvelles plaques
Tout est très bien expliqué ici : https://www.service-public.fr/particuli ... its/F20319" onclick="window.open(this.href);return false;
Ce site mérite d'éviter de colporter ou de répandre les nombreuses conneries lues ou vues ça et là, car il s'agit d'une source officielle, tout simplement...
Ce site mérite d'éviter de colporter ou de répandre les nombreuses conneries lues ou vues ça et là, car il s'agit d'une source officielle, tout simplement...
- peyruque
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Re: Les nouvelles plaques
ou aller dans un centre auto ou moto, ya plus le choix ...
Quand les types de 130 kilos disent certaines choses, ceux de 60 kilos les écoutent... ou pas!